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josephvirassamy2.jpgMa lecture des articles 73 et 72 de la constitution

Vous pouvez parfaitement ignorer la position de ceux qui vous disent que si vous n’avez pas fait de droit, vous ne pouvez pas comprendre la constitution.

Et libéré de ce fondamentalisme, vous faire votre propre lecture de ce texte. Libre à ceux qui se piquent de juridisme et de technicité d’approuver ou pas votre façon de parcourir les articles et leurs alinéas.

Voici en tout cas la mienne. Et pour vous faciliter la tâche je reproduis ci-dessous ces deux articles, que nous allons analyser en simples citoyens capables tout juste de comprendre un peu de français.

 

Reprenons les articles 73 et 72 telles que formulées par la constitution

Article 73 :

« Dans les départements et les régions d’outre-mer, les lois et règlements sont applicables de plein droit. Ils peuvent faire l’objet d’adaptations tenant aux caractéristiques et contraintes particulières de ces collectivités.

Ces adaptations peuvent être décidées par ces collectivités dans les matières où s’exercent leurs compétences et si elles y ont été habilitées par la loi.

Par dérogation au premier alinéa et pour tenir compte de leurs spécificités, les collectivités régies par le présent article peuvent être habilitées par la loi à fixer elles-mêmes les règles applicables sur leur territoire, dans un nombre limité de matières pouvant relever du domaine de la loi.

Ces règles ne peuvent porter sur la nationalité, les droits civiques, les garanties des libertés publiques, l’état et la capacité des personnes, l’organisation de la justice, le droit pénal, la procédure pénale, la politique étrangère, la défense, la sécurité et l’ordre publics, la monnaie, le crédit et les changes, ainsi que le droit électoral. Cette énumération pourra être précisée et complétée par une loi organique.

La disposition prévue aux deux précédents alinéas n’est pas applicable au département et à la région de La Réunion.

Les habilitations prévues aux deuxième et troisième alinéas sont décidées, à la demande de la collectivité concernée, dans les conditions et sous les réserves prévues par une loi organique. Elles ne peuvent intervenir lorsque sont en cause les conditions essentielles d’exercice d’une liberté publique ou d’un droit constitutionnellement garanti.

La création par la loi d’une collectivité se substituant à un département et une région d’outre-mer ou l’institution d’une assemblée délibérante unique pour ces deux collectivités ne peut intervenir sans qu’ait été recueilli, selon les formes prévues au second alinéa de l’article 72-4, le consentement des électeurs inscrits dans le ressort de ces collectivités. » 

Article 72-3 :

Art. 72-3. - La République reconnaît, au sein du peuple français, les populations d’outre-mer, dans un idéal commun de liberté, d’égalité et de fraternité.
La Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, les îles Wallis et Futuna et la Polynésie française sont régis par l’article 73 pour les départements et les régions d’outre-mer, et pour les collectivités territoriales créées en application du dernier alinéa de l’article 73, et par l’article 74 pour les autres collectivités.
Le statut de la Nouvelle-Calédonie est régi par le titre XIII.
La loi détermine le régime législatif et l’organisation particulière des Terres australes et antarctiques françaises et de Clipperton

Lecture :

Si vous lisez l’alinéa 1 qu’est-ce qu’il dit :

« Dans les départements et les régions d’outre-mer, les lois et règlements sont applicables de plein droit. Ils peuvent faire l’objet d’adaptations tenant aux caractéristiques et contraintes particulières de ces collectivités

Moi je comprends que Département d’outremer et Région d’outremer sont « ces » deux collectivités qui supportent l’application du droit commun.

Et si vous continuez à lire, vous vous apercevez que, jusqu’à la fin de l’alinéa 6, il n’est question que de « ces » deux collectivités.

Et hop ! Voilà qu’arrive l’alinéa 7 :

« La création par la loi d’une collectivité se substituant à un département et une région d’outre-mer….. »

Que veut dire ce bout de phrase ?:

Que si après consentement de la population concernée, on crée une collectivité qui vient à se substituer à un Département et à une Région, cette collectivité nouvelle n’est plus ni un Département ni une Région d’outre-mer. Autrement dit qu’elle ne relève plus ni de l’alinéa 1 ni des 5 autres alinéas suivants.

Que dit d’autre l’alinéa 7 : il dit deux choses : d’une part la nouvelle collectivité remplace département et région, d’autre part que cela ne peut se faire sans le consentement des populations concernées.

Donc, si d’aventure quelqu’un vient à dire que l’article 73 « régit » une telle collectivité nouvelle, cela signifie que l’article 73 dit que le consentement des populations est nécessaire et que, à sa naissance par la loi, elle remplace Département et Région. C’est-à-dire que l’article 73 constate lui-même (par la façon dont il régit une telle collectivité) que, une fois née, cette collectivité est ipso facto éjectée de la zone de droit commun. Autrement dit c’est le processus de la création d’une telle collectivité qui est « régit » par l’article 73, mais à l’instant même où cette création est effective, cette collectivité échappe aux 6 premiers alinéas de l’article 73.

Plus grave encore pour la Martinique, la loi qui crée cette nouvelle collectivité doit organiser et constater la « substitution » c’est-à-dire le remplacement du Département et de la Région. Donc pas question de réintégrer l’alinéa 1. Donc OUT le droit commun !!! Et pas question de dire que Région et Département subsisteront !!!

Constatons de plus que si l’on avait voulu garder La Martinique dans le droit commun, c’était très simple avec l’alinéa 7 : il suffisait de choisir l’autre option créant uniquement l’assemblée Unique!!!

Mais voilà que l’article 72-3 alinéa 2 entre dans la danse. Qu’est-ce qu’il dit :

La Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, les îles Wallis et Futuna et la Polynésie française sont régis par l’article 73 pour les départements et les régions d’outre-mer, et pour les collectivités territoriales créées en application du dernier alinéa de l’article 73, et par l’article 74 pour les autres collectivités.
Il cite un certain nombre de territoires qu’il partage en deux parties : ceux régis par le 73 et ceux régis par le 74.

Reprenons ceux régis par le 73 : là encore ce texte distingue deux catégories. Que dit-il ?

« …sont régis par l’article 73 pour les départements et les régions d’outre-mer, et pour les collectivités territoriales créées en application du dernier alinéa de l’article 73, …. »

La distinction est marquée par la virgule située après le mot outre-mer. Avant cette virgule il y a les Départements et les Régions. Après cette virgule il y a les « collectivités créées en application de l’alinéa 7 de l’article 73. »

Mais me direz-vous, pourquoi ce distinguo ?

Eh bien mon analyse est la suivante. Elle tient en deux parties :

A) Ce distinguo est cohérent avec l’écriture de l’article 73 :

En effet l’article 72 pointe vers le 73. On voit bien là où le pointeur du 72 touche le 73 pour ce qui concerne les Départements et les Régions. Ce sont les six premiers alinéas, comme nous l’avons vu. Mais pour ce qui concerne les « collectivités-alinéa 7 », il faut aller jusqu’à l’alinéa 7 pour entendre parler d’elles. En effet les six premiers alinéas ne les concernent pas. 

De plus ce septième alinéa ne concerne que les « collectivités –alinéa 7 » sous un seul aspect, leur processus de création. Car, nous l’avons vu, une fois constatée leur naissance, elles sortent du cadre de l’article 73.

Autrement dit quand l’article 72 affirme que les « collectivités-alinéa 7 » sont « régies » par l’article 73, en fait ce n’est que leur processus de création qui est encadré (substitution et consentement). Pour le reste on ne sait rien. On sait tout juste que ces « collectivités –alinéa 7 » ne sauraient être ni un Département, ni une Région.

B) Ce distinguo est cohérent avec le Consentement :

En effet si, étant un Département et une Région, on demande à quitter ces statuts, cela signifie que l’on demande des spécificités exorbitantes du droit commun. Et donc que l’on souhaite partager d’autres valeurs que celles qui fondent le « vivre ensemble » de la nation. On n’a plus rang égal à ces collectivités de base. Il est tout à fait logique d’être, en quelque sorte « déclassé ».

Donc cette virgule se justifie complètement. Le législateur a bien voulu faire distinguer « collectivité-alinéa 7 » d’un côté et Région et Département de l’autre.

Mais alors que devient la question posée le 24 janvier aux Martiniquais :

« Approuvez-vous la création en Martinique d’une collectivité unique exerçant les compétences dévolues au département et à la région tout en demeurant régie par l’article 73 de la Constitution ?»

Plusieurs remarques peuvent découler des analyses ci-dessus :

1) Le président de la République est intervenu pour dire que « quel que soit le résultat de la consultation, la Martinique restera un Département »

Nous avons vu que cela est impossible. Mais il est intervenu. Mais alors pour quoi les Martiniquais sont-ils allés voter ? Est-ce pour le maintien du statut de Département (parce que si le président insiste tant c’est qu’il y a une menace sur ce statut !!), ou pour la collectivité unique ?

2) mais alors si le Département subsiste, c’est que la collectivité ne sera pas Unique. Et la question est mensongère. Et si le Département subsiste, la région non plus n’a pas de raison de disparaître. Alors combien y en –a –t-il au juste, de collectivités ? 1 ou 2 ou 3 ?

3) Si le ministère de l’intérieur, bien après l’élection, confirme toutes ces ambiguités, le Conseil d’ Etat peut-il considérer que la consultation a été loyale et sincère (CE, 4 dec 2003) ?

4) Le mécanisme entre les articles 73 et 72 ne renferme – t-il pas des incompréhensions quand il est manifestement confondu « régir le  processus de création » et « régir la collectivité alinéa 7 » ?

5) La question n’est-elle pas mensongère quand elle affirme « tout en demeurant régie par l’article 73, car cela ne se peut.

Voilà, vous pouvez juger par vous-même si la consultation du 24 janvier mérite ou pas une annulation.

Joseph VIRASSAMY

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36 Commentaires

  1. Bienveillant

    29 mai, 2010 à 15:52

    « Désormais, le persécuteur et désigné »

    ¨Moïse, Hasneverbeen, Foutoufô, … = the same

    Répondre

  2. Bienveillant

    29 mai, 2010 à 10:01

    @ Moïse ou Hasneverbeen,

    Ami, comment t’aider dans ta souffrance ?

    Lâche l’affaire, abandonne le morceau, trouve une thérapie à ton obsession et laisse pisser le mérinos.

    Répondre

  3. Doudoune

    28 mai, 2010 à 18:29

    Attention, nous ne sommes pas sortis de table…Alors, faisons comme les Anglais…

    Répondre

  4. Moïse

    28 mai, 2010 à 8:38

    Et ne parlons même pas des menaces juridiques, et autres tentatives de pression sur des administrateurs de sites pour obtenir la suppression de commentaires qui ne vont pas dans le sens désiré. La dénonciation réccurente de l’anonymat des intervenant quand leurs propos dérangent. Un grand démocrate cet homme là, vraiment !
    En résumé on doit se contenter de le lire, de se taire, et surtout de ne pas le contredire, sinon les interventions sont considérées commes des attaques personnelles. Puis rentrent en jeu, venant à la rescousse, le tir croisé des fidèles défenseurs sous forme d’un ou plusieurs pseudos, mais disposant tous,comme par hasard, des mêmes informations confidentielles, et faisant tous les mêmes fautes de frappe. Une variante tout de même, pour faire plus vrai, certains affirment qu’ils ne partagent pas toujours ses opinions mais sont offusqués par les attaques contre la personne (le bon vieux coup du chevalier blanc intervenant au nom de la justice et de la morale). Elle est un peu grosse la ficelle, non ? Surtout le coup des fausses fautes d’orthographe, et au passage on rajoute une petite couche sur l’intelligence exceptionnelle du gourou dont on n’a pas « la prétention d’égaler » le style.

    COMPLETEMENT RIDICULE ET PATHETIQUE !

    Répondre

  5. Moïse

    28 mai, 2010 à 5:26

    Qu’il soit singulier ou pluriel, féminin ou masculin, JV (ou son clan d’affidés) utilise toujours les mêmes méthodes de domination, d’assimilation, de manipulation,
    dans ses interventions. C’est une technique fréquente dans la perversion narcissique. Le besoin constant d’être admiré, associé à un manque de reconnaissance d’autrui
    et une absence d’empathie. Le besoin de détourner, de renverser et de retourner une situation à son avantage.

    Désormais le persécuteur est désigné. L’idée est de faire croire que mes remarques sont d’ordre émotionnelles et affectives, donc irrationnelles, qu’elles n’auraient rien
    à voir avec la politique, qu’il s’agirait d’un conflit de personnes, et que le seul but serait de discréditer le gourou.

    Et ça s’énerve de plus en plus, certains en sont même arrivés aux insultes, après le mépris à outrance on a aussi eu droit à des cours d’orthographe en direct sur le net.
    D’autres ont évoqué comme ici une fumeuse affaire de règlement de compte famillial, allant jusqu’a affirmer que « le linge sale se lave en famille ».

    Combien de fois a t-on entendu cette malheureuse expression en thérapie familliale, ou dans des tribunaux, dans la bouche de coupables pour cacher leurs infamies ?

    Répondre

  6. Doudoune

    27 mai, 2010 à 18:40

    @ Hasneverbeen

    Pour bien vous prouver que je ne suis pas la personne que vous croyez, je vous ai laissé de jolies fautes, les avez-vous vues?

    cet individu

    se gaussent

    J’ai vu des professeurs agrégés de français se corriger après relecture, mais trop tard. Pour peu que vous soyez fatigué, les fautes de frappe et les fautes tout court, vous ne les voyez souvent qu’après avoir envoyé votre commentaire, malheureusement.

    Répondre

  7. Doudoune

    27 mai, 2010 à 17:52

    @ hasneverbeen

    Vous vous trompez cher monsieur, des fautes de frappe, nous en faisons tous et je n’ai pas la prétention de dire que j’ai le style de M.Virassamy.

    Je ne lui arrive en rien à la cheville.

    Peut-être même qu’il n’a pas encore lu ce texte destiné à cette individu qui ne cesse de s’acharner contre lui et pour des raisons n’ayant peut- être rien à voir avec la politique.

    D’autre part, je ne le compare pas à Galilée, mais reconnaissez qu’il y a des similitudes!

    Vous voyez, je pense que pour poursuivre son but dans un milieu hostile, il faut avoir la carapace solide, il faut avoir du cran et c’est probalement cela que veut montrer M VIRASSAMY en poursuivant tout seul, s’il le faut, le but qu’il s’est fixé.

    Non, ce n’est pas un fou, et son action n’est pas inutile croyez-moi.

    Cette personne qui s’emploie par ses écrits à le détruire et qui a le coeur si amer doit avoir aussi à l’esprit « les moutons de Panurge »

    En bêlant très fort, il les amène à lui, mais peut-être aussi risque t-il de les mener vers un précipice. Allez savoir ! Un procédé bien peu honorable!

    JV lui, assume sa responsabilité; et ne demande à personne de le suivre que je sache !

    De toute manière j’ai ouï dire qu’il avait coutume de toujours tout gèrer seul, qu’il n’attendait jamais après les autres, et que comme il n’était nullement matérialiste
    s’était généralement pour les autres qu’il se décarcassait et jamais pour son propre intérêt

    Vous savez, les êtres humains sont ainsi fait, s’ils s’imaginent que vous êtes « un parti gagnant, ils se mettront tous de votre côté. Mais si on leur fait croire que vous n’êtes qu’un don Quichotte ils se gosseront
    tous de vous et vous vous trouverez isolé.

    La différence entre M.vIRASSAMY pour lequel j’ai le plus grand estime et D.Q. c’est que l’un a toute sa tête et que l’autre l’avait perdue!

    Répondre

  8. hasneverbeen

    27 mai, 2010 à 10:55

    Joseph Virassamy croit tromper quelqu’un en changeant régulièrement de pseudonyme. Mais ses fautes de frappe le trahissent toujours (on ne se refait pas monsieur le professeur d’université !). S’il le pouvait, il aurait bourré les urnes pour faire passer ses idées à la noix. Il se prend pour Galilée, mais comme il l’affirme lui-même (de façon tout à fait incohérente d’ailleurs), c’est bien à Don Quichotte que nous avons affaire.

    Répondre

  9. Doudoune

    27 mai, 2010 à 6:23

    @ Moïse,

    Heureusement qu’elle est révolue l’époque de galilée ! Celui-ci n’avait pas toujours le « courage » de publier, par « peur » d’indisposer…

    Ce n’était cependant, ni un fou,ni un extravagant, mais il se devait, par « peur » de l’inquisition d’être discret, précautionneux, humble.

    Son ACHARNEMENT a finalement permis de démontrer que : la terre tournait autour du soleil et non le contraire!

    Qu’est-ce que cela a changé ? Je ne saurais le dire, mais je suppose que dans le domaine de l’astronomie, de la physique et même des mathémathiques, qu’en sais-je encore, cette démonstration aura été utile.

    De nos jours, Dieu merci, nous pouvons nous exprimer librement, de la manière que nous voulons et sur le mode que nous voulons, surtout si nous restons respectueux d’autrui et que nous pensons être sur la bonne voie et dans notre bon droit.

    C’est le cas de J.V..
    Alors pourquoi en permanence, le juger sur ce qu’il dit, ce qu’il écrit, ses interventions, son comportement, son attitude…

    Qu’est-ce que cela peut faire qu’il parte SEUL sur la route et qu’il se batte SEUL, même contre les ailes d’un moulin ?

    Franchement, il ne faut pas que cela te dérange, il faut simplement le laisser faire et attendre le résultat. Qui vivra verra… Et qu’importe s’il se ramasse une veste ?

    C’est toujours l’éternel problème « DES AUTRES et de ce que LES AUTRES peuvent penser de nous et nos agissements » qui fait que l’on nose pas, et que l’on n’avance pas. Et c’est parfois bien dommage!

    Personnellement, j’encourage Joseph Virassamy dans sa démarche et je lui souhaite de réussir.

    Les minorités et les peuples de couleur, à travers la planète, à travers le temps, à travers les textes de loi et les décrets ont subi tant d’ injustices sans jamais pouvoir se rebeller, sans réagir, qu’il est tant que cela cesse.

    Et si un individu même seul, faisant parti d’un groupe laissé pour compte, ose, se manifeste; il ne faut point lui mettre des bâtons dans les roues, ni même le railler, ce n’est pas une attitude intelligente à avoir, il s’agirait plutôt de l’encourager, de voir comment, avec lui, l’on peut résoudre le problème qu’il pense avoir détecté.

    Un peu de solidarité pour une cause commune que diable!

    Je pense que Joseph loin de vouloir faire »cavalier seul » aurait souhaité que TOUS nous fassions cause commune avec lui, face à ce VOTE attrape nigauds DU 24JANVIER 2010

    Et si nous, Martiniquais nous ne réagissons pas mieux que cela, il ne sera pas étonnant que l’on continue à nous faire prendre des vessies pour des lanternes.

    Répondre

  10. Moïse

    14 mai, 2010 à 7:27

    Le problème avec vous c’est cette inlassable tendance que vous avez à vous sentir au dessus des autres, que vous cultiviez l’estime de vous, soit, mais qu’est-ce qui vous autorise à distribuer les temps de paroles des uns et des autres, à discriminer les interventions des autres internautes selon vos intérêts jusqu’a flatter les administrateurs du blog dans le sens du poil. Pourquoi ce recours incessant à la manipulation, cette tentation permanente et puérile de chercher à vous mettre en valeur par rapport aux autres ? Vous semblez hypersensible au rejet et à la critique, au jugement négatif d’autrui, et paradoxalement vous vous placez sans cesse en situation de compétition et de performances intellectuelles. Vous communiquez avec nous sur ce blog sous votre véritable identité (c’est votre choix, rien ne vous y oblige) et vous affirmez bravache, l’assumer, mais à la moindre critique d’un interlocuteur, vous n’hésitez pas à remettre en question son anonymat. En fait votre communication se limite a un duel dominant-dominé, manipulant-manipulé. Votre positionnement politique et votre hostilité au changement n’est en fait que le reflet du fonctionnement de votre pensée. Ce n’est pas par conformisme que vous défendez le statu quo, mais par obéissance du dominé face au dominant : l’obéissance est le phénomène social qui révèle la sensibilité d’un dominé à l’influence sociale d’une autorité considérée comme étant légitime, donc à une influence qualitative, la conformité est le phénomène social qui révèle la sensibilité d’une personne à l’influence du nombre, à l’influence quantitative au sein d’un groupe. A quel groupe appartenez-vous Joseph Virassamy ?
    En fait politiquement vous êtes isolé en Martinique, vous defendez les valeurs de l’assimilation alors que les martiniquais en sont déjà au stade de l’accommodation: L’assimilation est l’intégration d’un élément de savoir à la gamme des structures mentales déjà construites. L’accommodation est la modification ou la création de structures nouvelles. Prenez-le comme une attaque personnelle ou pas, un crachat comme vous dites, peu importe après tout, vos méchanismes de défense sont archi connus des lecteurs habituels de ce blog, mais celà fait déjà un bon moment que j’analyse vos interventions ici et ailleurs, et je suis certain que de nombreux internautes ont fait comme moi, la même analyse vous concernant.

    Répondre

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